Codes de pratiques
Élaborés par l’entremise du CNSAE
- Bison
- Bovins laitiers
- Renards d'élevage
- Visons d'élevage
- Salmonidés d'élevage
- Chèvres
- Lapin
- Veaux lourds
En cours de révision
Codes de pratiques recommandées archivés
Processus d'élaboration des codes
Poulettes et pondeuses
CODE EN COURS DE MODIFICATION
Le Code de pratiques pour le soin et la manipulation des poulettes et pondeuses a été publié en 2017. L’examen quinquennal de ce code a abouti en 2022 à la recommandation d’amorcer une modification pour garder le code pertinent et à jour. Des problèmes importants justifient que le code soit modifié :
- L’espace pour les mangeoires circulaires des pondeuses et des poulettes (sections 1.1.3 et 2.3)
- L’espace minimum alloué aux poulettes dans les systèmes à étages multiples (section 1.1.4)
- Le nombre maximum d’étages permis dans les poulaillers de ponte et d’élevage (sections 1.1.5 et 2.6)
Calendrier de modification du code :
- Début : décembre 2023
- Période de commentaires publics : mars 2025 à avril 2025
- Fin prévue : juillet 2025
Calendrier de tous les codes de pratiques en cours de modification ou de révision.
Ressources pour la modification du code :
Code de pratiques actuel et ressources connexes sont accessibles ci-dessous.
Comités
Membres du comité de modification du code
Les membres du comité de modification du code sont choisis conformément à la 1e étape du processus d’élaboration des codes du CNSAE.
| Rôle | Membre du comité | Organisme |
| Producer Representative | Glen Jennings (président) | Les Producteurs d’œufs du Canada |
| Walter Siemens | Les Producteurs d’œufs du Canada | |
| Jeff Clarke | Les Producteurs d’œufs du Canada | |
| Dan Veldman | Les Producteurs d’œufs du Canada | |
| Lise-Anne Girard | Les Producteurs d’œufs du Canada | |
| Éleveur de poulettes | Alvin Brunsveld | Éleveurs de poulettes du Canada (EPC) |
| Médecin vétérinaire | Mike Petrik | Association canadienne des médecins vétérinaires (ACMV) |
| Représentante d’une association nationale de défense du bien-être animal | Michelle Jendral | Protection mondiale des animaux - Canada |
| Représentant de la protection provinciale des animaux (application de la loi) | Don Ferguson | Services de protection des animaux de la Saskatchewan |
| Agente provinciale responsable du bien-être animal (Responsabilités en matière de bien-être animal - FPAW) | Lucica Rosca (Luci) |
Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation de l’Ontario ; ministère des Affaires rurales de l’Ontario (OMAFRA) |
| Représentant d’un organisme de détail et des services alimentaires | Kimberley Kerr | Conseil canadien du commerce de détail (CCCD) |
| Transformatrice et/ou classificatrice | Michelle Shaw | Conseil canadien des transformateurs d’œufs et de volailles (CCTOV) |
| Leanne Cooley | Conseil canadien des transformateurs d’œufs et de volailles (CCTOV) | |
| Représentante du gouvernement fédéral | Angela Rouillard | Agriculture et Agroalimentaire Canada (AAC) |
| Chercheuse/universitaire | Tina Widowski | Présidente du groupe d’experts scientifiques |
Membres du groupe d'experts scientifique
| Nom | Désigné·e par : |
| Tina Widowski, B.Sc., M.Sc., Ph. D. (présidente) | Association universelle d’aviculture scientifique |
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Alexandra Harlander, D.M.V., D.Sv., Ph. D., DECAWBM (AWSEL) Professeur, Département des biosciences animales, Université de Guelph |
Association universelle d’aviculture scientifique |
| Mike Petrik, D.M.V. M.Sc. | Association canadienne des médecins vétérinaires |
Il y a plusieurs façons de visualiser ce code :
- Version HTML (ou sélectionnez le code dans la table des matières ci-dessous)
- Version PDF (1,9 MB)
Le nombre d’exemplaires sur papier de ce code est limité. Le CNSAE encourage l’utilisation de la version électronique et ne stocke pas d’exemplaires sur papier. Si vous avez besoin d’exemplaires sur papier, veuillez contacter Les Producteurs d’œufs du Canada.
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Interprétation du code – clarification écrite du sens d’une section de code
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Veuillez noter que le contenu de la section du code qui porte sur le transport et tout autre texte lié au transport (p. ex. les termes du glossaire) qui citaient ou qui reflétaient la version périmée de la partie XII (Transport des animaux) du Règlement sur la santé des animaux (RSA) ou la Politique sur les animaux fragilisés maintenant archivée ont été actualisés en fonction du règlement modifié entré en vigueur le 20 février 2020. Les exemplaires papier des codes imprimés avant cette harmonisation n’incluront pas ces révisions. Pour plus de clarté, les codes révisés comporteront l’énoncé suivant en page de couverture : « Harmonisation avec la partie XII (Transport des animaux) du Règlement sur la santé des animaux : 2021 ».
L’exercice de révision s’est strictement limité à modifier le texte existant qui ne correspondait plus au RSA modifié. Nous avons tout fait pour respecter les priorités et les décisions originales du comité d'élaboration du code (p. ex. le libellé du RSA n’a pas été ajouté s’il n’était pas abordé dans le code original). En cas de divergence entre l’exemplaire papier et la version en ligne d’un code, c’est la version en ligne qui prévaut.
Autres ressources :
- Revue des études scientifiques relatives aux questions prioritaires - décembre 2013
- Processus d'élaboration des codes du CNSAE
- Besoins de recherche sur le bien-être animal
- L'Association canadienne des médecins vétérinaires (l'ACMV)
- Systèmes de logement pour les poules pondeuses - Énoncé de position
- Mue induite de la volaille – Énoncé de position
Table des matières
| Annexes | ||
| Annexe A | - Exigences provisoires et finales en matière de logement pour les cages enrichies | |
| Annexe B | - Exigences provisoires et finales en matière de logement pour les logements sans cages | |
| Annexe C | - Lignes directrices pour le transport de la volaille | |
| Annexe D | - Modèle de guide décisionnel en matière d’euthanasie | |
| Annexe E | - Méthodes d’euthanasie acceptables | |
| Annexe F | - Ressources pour plus de renseignements | |
| Annexe G | - Participants | |
| Annexe H | - Résumé des exigences du Code | |
