Codes de pratiques
Élaborés par l’entremise du CNSAE
- Bison
- Bovins laitiers
- Renards d'élevage
- Visons d'élevage
- Salmonidés d'élevage
- Chèvres
- Poulettes et pondeuses
- Lapin
- Veaux lourds
En cours de révision
Codes de pratiques recommandées archivés
Processus d'élaboration des codes
Poulettes et pondeuses
Le Code de pratiques pour le soin et la manipulation des poulettes et pondeuses a été publié en 2017. L’examen quinquennal de ce code a abouti en 2022 à la recommandation d’amorcer une modification pour garder le code pertinent et à jour. Des modifications au Code ont été amorcées en 2023 et achevées en 2025. Des modifications ont été apportées aux sections suivantes : l’espace pour les mangeoires circulaires des poulettes et des pondeuses (sections 1.1.3 et 2.3), l’espace minimum alloué aux poulettes dans les systèmes à plusieurs niveaux (section 1.1.4)et le nombre maximum de niveaux permis dans les poulaillers de ponte et d’élevage (sections 1.1.5 et 2.6).
Il y a plusieurs façons de visualiser ce code :
- Version HTML (ou sélectionnez le code dans la table des matières ci-dessous)
- Version PDF (2,01 MB)
Le nombre d’exemplaires sur papier de ce code est limité. Le CNSAE encourage l’utilisation de la version électronique et ne stocke pas d’exemplaires sur papier. Si vous avez besoin d’exemplaires sur papier, veuillez contacter Les Producteurs d’œufs du Canada.
Interprétation du code – clarification écrite du sens d’une section de code
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Autres ressources :
- Modification du Code de pratiques pour le soin et la manipulation des poulettes et pondeuses - Ce que nous avons entendu et ce que nous avons fait pour y remédier - julliet 2025
- Rapport du groupe d’experts scientifique – Revue de la littérature scientifique relative aux aspects à modifier (février 2025)
- Revue des études scientifiques relatives aux questions prioritaires - décembre 2013
- Besoins de recherche sur le bien-être animal
- L'Association canadienne des médecins vétérinaires (l'ACMV)
- Systèmes de logement pour les poules pondeuses - Énoncé de position
- Mue induite de la volaille – Énoncé de position
Table des matières
Annexes | ||
Annexe A | - Exigences provisoires et finales en matière de logement pour les cages enrichies | |
Annexe B | - Exigences provisoires et finales en matière de logement pour les logements sans cages | |
Annexe C | - Lignes directrices pour le transport de la volaille | |
Annexe D | - Modèle de guide décisionnel en matière d’euthanasie | |
Annexe E | - Méthodes d’euthanasie acceptables | |
Annexe F | - Ressources pour plus de renseignements | |
Annexe G | - Participants | |
Annexe H | - Résumé des exigences du Code |