Codes de pratiques

Élaborés par l’entremise du CNSAE

En cours de révision

Codes de pratiques recommandées archivés

Processus d'élaboration des codes

Bref historique des codes

Les codes à l’œuvre

Poulettes et pondeuses

CODE EN COURS DE MODIFICATION

Le Code de pratiques pour le soin et la manipulation des poulettes et pondeuses a été publié en 2017. L’examen quinquennal de ce code a abouti en 2022 à la recommandation d’amorcer une modification pour garder le code pertinent et à jour. Des problèmes importants justifient que le code soit modifié :

  • L’espace pour les mangeoires circulaires des pondeuses et des poulettes (sections 1.1.3 et 2.3)
  • L’espace minimum alloué aux poulettes dans les systèmes à étages multiples (section 1.1.4)
  • Le nombre maximum d’étages permis dans les poulaillers de ponte et d’élevage (sections 1.1.5 et 2.6) 

Calendrier de modification du code :

  • Début : décembre 2023
  • Période de commentaires publics : novembre 2024 à janvier 2025
  • Fin prévue : avril 2025

Calendrier de tous les codes de pratiques en cours de modification ou de révision. 

Ressources pour la modification du code :

Code de pratiques actuel et ressources connexes sont accessibles ci-dessous.

Comités

Membres du comité de modification du code

Les membres du comité de modification du code sont choisis conformément à la 1e étape du processus d’élaboration des codes du CNSAE.

Rôle Membre du comité Organisme
Producer Representative Glen Jennings (président) Les Producteurs d’œufs du Canada
  Walter Siemens Les Producteurs d’œufs du Canada
  Jeff Clarke Les Producteurs d’œufs du Canada
  Dan Veldman Les Producteurs d’œufs du Canada
  Lise-Anne Girard Les Producteurs d’œufs du Canada
Éleveur de poulettes Alvin Brunsveld Éleveurs de poulettes du Canada (EPC)
Médecin vétérinaire Mike Petrik Association canadienne des médecins vétérinaires (ACMV)
Représentante d’une association nationale de défense du bien-être animal Michelle Jendral Protection mondiale des animaux - Canada
Représentant de la protection provinciale des animaux (application de la loi) Don Ferguson Services de protection des animaux de la Saskatchewan
Agente provinciale responsable du bien-être animal (Responsabilités en matière de bien-être animal - FPAW) Lucica Rosca (Luci)  

Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation de l’Ontario ; ministère des Affaires rurales de l’Ontario (OMAFRA)
Représentant d’un organisme de détail et des services alimentaires Kimberley Kerr Conseil canadien du commerce de détail (CCCD)
Transformatrice et/ou classificatrice Michelle Shaw Conseil canadien des transformateurs d’œufs et de volailles (CCTOV)
  Leanne Cooley Conseil canadien des transformateurs d’œufs et de volailles (CCTOV)
Représentante du gouvernement fédéral Angela Rouillard Agriculture et Agroalimentaire Canada (AAC)
Chercheuse/universitaire Tina Widowski Présidente du groupe d’experts scientifiques

Membres du groupe d'experts scientifique

Nom Désigné·e par :
Tina Widowski, B.Sc., M.Sc., Ph. D. (présidente) Association universelle d’aviculture scientifique 

Alexandra Harlander, D.M.V., D.Sv., Ph. D., DECAWBM (AWSEL)

Professeur, Département des biosciences animales, Université de Guelph		 Association universelle d’aviculture scientifique 
Mike Petrik, D.M.V. M.Sc. Association canadienne des médecins vétérinaires

Il y a plusieurs façons de visualiser ce code :

Le nombre d’exemplaires sur papier de ce code est limité. Le CNSAE encourage l’utilisation de la version électronique et ne stocke pas d’exemplaires sur papier. Si vous avez besoin d’exemplaires sur papier, veuillez contacter Les Producteurs d’œufs du Canada.

Interprétation du code – clarification écrite du sens d’une section de code

Veuillez noter que le contenu de la section du code qui porte sur le transport et tout autre texte lié au transport (p. ex. les termes du glossaire) qui citaient ou qui reflétaient la version périmée de la partie XII (Transport des animaux) du Règlement sur la santé des animaux (RSA) ou la Politique sur les animaux fragilisés maintenant archivée ont été actualisés en fonction du règlement modifié entré en vigueur le 20 février 2020. Les exemplaires papier des codes imprimés avant cette harmonisation n’incluront pas ces révisions. Pour plus de clarté, les codes révisés comporteront l’énoncé suivant en page de couverture : « Harmonisation avec la partie XII (Transport des animaux) du Règlement sur la santé des animaux : 2021 ».

L’exercice de révision s’est strictement limité à modifier le texte existant qui ne correspondait plus au RSA modifié. Nous avons tout fait pour respecter les priorités et les décisions originales du comité d'élaboration du code (p. ex. le libellé du RSA n’a pas été ajouté s’il n’était pas abordé dans le code original). En cas de divergence entre l’exemplaire papier et la version en ligne d’un code, c’est la version en ligne qui prévaut.

Autres ressources :

Table des matières

Preface
Introduction
Glossaire
Section 1 Logement et élevage des poulettes
Section 2 Systèmes de logement des pondeuses
Section 3 Gestion de l’environnement des poulaillers
Section 4 Aliments et eau
Section 5 Gestion de la santé et pratiques d’élevage
Section 6 Manipulation et transport
Section 7 Euthanasie
Section 8 Dépeuplement à la ferme
Cited References
Annexes
Annexe A - Exigences provisoires et finales en matière de logement pour les cages enrichies
Annexe B - Exigences provisoires et finales en matière de logement pour les logements sans cages
Annexe C - Lignes directrices pour le transport de la volaille
Annexe D - Modèle de guide décisionnel en matière d’euthanasie
Annexe E - Méthodes d’euthanasie acceptables
Annexe F - Ressources pour plus de renseignements
Annexe G - Participants
Annexe H - Résumé des exigences du Code

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