Codes de pratiques
En vigueur
- Bovins de boucherie
- Bison
- Poulets, dindons et reproducteurs
- Bovins laitiers
- Équidés
- Cerf d'élevage
- Renards d'élevage
- Visons d'élevage
- Salmonidés d'élevage
- Chèvres
- Porcs
- Poulettes et pondeuses
- Lapin
- Moutons
- Transport
- Veaux lourds
En cours de révision
Processus d'élaboration des codes
Bovins laitiers
Le Code de pratiques pour le soin et la manipulation des bovins laitiers révisé a été publié le 30 mars 2023. Comme indiqué dans sa préface, il entrera en vigueur le 1er avril 2024 (sauf instructions contraires dans les exigences ayant une date de mise en œuvre progressive ultérieure). Durant la période intérimaire d’un an, le code pour les bovins laitiers de 2009, disponible ici, continue de s’appliquer. |
Il y a différents moyens de consulter le code révisé (qui entre en vigueur le 1er avril 2024) :
Le nombre d’exemplaires sur papier de ce code est limité. Le CNSAE encourage l’utilisation de la version électronique et ne stocke pas d’exemplaires sur papier. Les associations de l’industrie ou les ministères de chaque province peuvent en avoir des exemplaires disponibles.
Ressources:
- Élaboration du Code de pratiques pour le soin et la manipulation des bovins laitiers – Ce que nous avons entendu et ce que nous avons fait pour y remédier – mars 2023
- Rapport du comité scientifique – Revue de la littérature scientifique relative aux enjeux prioritaires – décembre 2020
- Mortalité périnatale : Revue de la littérature préparée pour le Comité d’élaboration du code de pratiques des bovins laitiers – février 2021
- Résumé de l’analyse quantitative de la période de commentaires publics
- Résultats du sondage sur les bovins laitiers
- Besoins de recherche sur le bien-être animal
- Association canadienne des médecins vétérinaires (ACMV)
- Soins aux veaux nouveau-nés dans les fermes laitières – énoncé de position
- Castration des bovins, des moutons et des chèvres – énoncé de position
- Gestion des cornes des bovins – énoncé de position
- Amputation de la queue des bovins laitiers – énoncé de position
- Bien-être des vaches laitières de réforme – énoncé de position
Table des matières
Code des bovins laitiers mis à jour (en vigueur à partir du 1er avril 2024)
Annexes: | ||
Annexe A | - Exemple de politique de bien-être des bovins | |
Annexe B | - Guides d’évaluation de l’état de chair | |
Annexe C | - Évaluation de l’état de propreté des vaches | |
Annexe D | -Tableau et critères d’évaluation de la santé des veaux | |
Annexe E | - Systèmes de notation de la mobilité des vaches laitières | |
Annexe F | - Arbre de décision pour le transport | |
Annexe G | - Exemple d’arbre de décision pour l’euthanasie | |
Annexe H | - Repères anatomiques pour l’euthanasie | |
Annexe I | - Mesures complémentaires pour causer la mort | |
Annexe J | - Ressources à consulter pour plus d’informations | |
Annexe K | - Participants | |
Annexe L | - Résumé des exigences du code |
CODE POUR LES BOVINS LAITIERS (version en vigueur jusqu’au 31 mars 2024)

Le code de 2009 peut être consulté en version PDF (1,3 Mo).
Il n’y a plus d’exemplaires sur papier de ce code.
Ressources
- Rapport du comité scientifique – Revue des études scientifiques relatives aux questions prioritaires – mars 2009