Moutons

CODE EN COURS DE RÉVISION

Le Code de pratiques pour le soin et la manipulation des moutons a été publié en 2013. L’examen quinquennal du code a été retardé, mais achevé en 2020. Les résultats de cet examen peuvent être consultés ici. Une révision du code pour les moutons a été amorcée en 2023.

Calendrier de révision du code :

  • Début : avril 2024
  • Période de commentaires publics : mars 2026 à avril 2026
  • Fin prévue : mars 2027

Calendrier de tous les codes de pratiques en cours de modification ou de révision. 

Ressources pour la revision du code :

Comités

Membres du comité du code

Les membres du comité du code sont choisis conformément à la 1e étape du processus d’élaboration des codes du CNSAE.

Rôle Membre du comité Organisme
Représentant des producteurs Fred Baker (président) Fédération canadienne du mouton
  Dr Neil Versavel Tous les secteurs
  Ruth Mathewson Secteur de la laine
  Karen Davis Secteur du pacage (gestion extensive)
  Peter Vanderveen Secteur laitier (y compris claustration)
Transporteur Simon Atkinson Atkinson Livestock
Médecin vétérinaire Lynn Tait Association canadienne des médecins vétérinaires
Représentant d’une association nationale de défense du bien-être animal Sadie Parr Protection mondiale des animaux (à confirmer par Nadine)
Représentant d’un organisme provincial de réglementation de la protection des animaux Karmel Smith Services provinciaux visant le bien-être des animaux
Agent provincial ou agente provinciale responsable du bien-être animal Lori Vickers  Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation
Représentant d’un organisme de détail et des services alimentaires Demande effectuée mais siège non pourvu  
Représentant des transformateurs Stéphane Beausoleil Conseil des Viandes du Canada
Représentante du gouvernement fédéral Marie-Odile Rozon Agence canadienne d’inspection des aliments
  Angela Rouillard Agriculture et Agroalimentaire Canada
Chercheur ou chercheuse/ universitaire  à déterminer  Scientific Committee Chair

Membres du comité scientifique

Les membres du comité scientifique sont choisis conformément à la 2e étape du processus d’élaboration des codes du CNSAE.

Nom Désigné·e par :
Gregory Penner, Ph. D. Société canadienne de science animale
Michael Cockram, B.Vet Med., Ph. D. Association canadienne des médecins vétérinaires
Charlotte Winder, D.M.V., D.S.V. Association canadienne des médecins vétérinaires
Cathy Dwyer, Ph. D., FRSB Société internationale d’éthologie appliquée

Il y a plusieurs façons de visualiser ce code :Code de pratiques pour le soin et la manipulation des moutons

Le nombre d’exemplaires sur papier de ce code est limité. Le CNSAE encourage l’utilisation de la version électronique et ne stocke pas d’exemplaires sur papier. Si vous avez besoin d’exemplaires sur papier, veuillez contacter Fédération canadienne du mouton.

Veuillez noter que le contenu de la section du code qui porte sur le transport et tout autre texte lié au transport (p. ex. les termes du glossaire) qui citaient ou qui reflétaient la version périmée de la partie XII (Transport des animaux) du Règlement sur la santé des animaux (RSA) ou la Politique sur les animaux fragilisés maintenant archivée ont été actualisés en fonction du règlement modifié entré en vigueur le 20 février 2020. Les exemplaires papier des codes imprimés avant cette harmonisation n’incluront pas ces révisions. Pour plus de clarté, les codes révisés comporteront l’énoncé suivant en page de couverture : « Harmonisation avec la partie XII (Transport des animaux) du Règlement sur la santé des animaux : 2021 ».

L’exercice de révision s’est strictement limité à modifier le texte existant qui ne correspondait plus au RSA modifié. Nous avons tout fait pour respecter les priorités et les décisions originales du comité d'élaboration du code (p. ex. le libellé du RSA n’a pas été ajouté s’il n’était pas abordé dans le code original). En cas de divergence entre l’exemplaire papier et la version en ligne d’un code, c’est la version en ligne qui prévaut.

Autres ressources :


Table des matières

Préface
Introduction
Glossaire
Section 1 Conditions ambiantes
Section 2 Installations
Section 3 Aliments et eau
Section 4 Gestion de la santé
Section 5 Pratiques d’élevage
Section 6 Transport
Section 7 Euthanasie
Références
Annexes
Annexe A - Tableau de l’indice de sécurité des animaux
Annexe B - Cote de chair
Annexe C - Accès aux services vétérinaires
Annexe D
- Examen individuel et premiers soins
Annexe E
- Comprendre le comportement des moutons
Annexe F
- Caudectomie
Annexe G
- Agnelage et soins néonataux
Annexe H
- Lignes directrices sur le traitement des moutons fragilisés
Annexe I
- Formulaire d’autorisation de transport d’animaux
Annexe J
- Signes de douleur chez les moutons
Annexe K
- Exemple d’arbre de décision pour l’euthanasie
Annexe L
- Euthanasie
Annexe M
- Participants
Annexe N
- Résumé des exigences du code

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