Codes de pratiques
Élaborés par l’entremise du CNSAE
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Codes de pratiques recommandées archivés
Processus d'élaboration des codes
Porcs
Le Code de pratiques pour le soin et la manipulation des porcs a été publié en 2014.
On a créé un groupe d’experts en mars 2019 afin de procéder à l’examen quinquennal du Code de pratiques pour les porcs.
Le groupe d’experts (GE) devait également se pencher sur une exigence de la partie 1.1.2 du Code sur les porcs qui préconise « d’avoir plus de liberté de mouvement » à l’aide de méthodes appropriées « précisées par les intervenants concernés d’ici le 1er juillet 2019, selon les données scientifiques. » C’est pourquoi on a pris la décision de combiner le processus d’examen quinquennal avec le processus d’amendement du Code, compte tenu de l’inévitabilité d’un amendement au Code pour les porcs. Le groupe d’expert a donc aussi reçu le mandat d’agir à titre de Comité des amendements au Code doté d’une représentativité des participants requis.
Le rapport de l’Examen quinquennal du Code de pratiques pour le soin et la manipulation des porcs, finalisé en août 2020, fait état de la complexité des questions dont le groupe d’experts a discuté. Il souligne aussi les ententes et les recommandations mises de l’avant (y compris les propositions d’amendement au Code pour les porcs), présente les prévisions eu égard au logement collectif et offre une revue détaillée de la littérature concernant les domaines prioritaires de recherche et des lacunes identifiées lors de l’élaboration du Code de pratiques pour les porcs de 2014. Il présente un vaste résumé du travail entrepris par le groupe d’experts et met en lumière le contexte dans lequel les amendements proposés au Code pour les porcs ont vu le jour.
Ce rapport imposant fait 137 pages. C’est pourquoi nous avons conçu un document convivial en ligne intitulé « Ce que vous devez savoir » pour souligner les points importants et aider à la navigation du rapport.
La période de commentaires publics de 60 jours sur les modifications proposées au code pour les porcs s’est déroulée du 21 septembre au 19 novembre 2020. Depuis la période de commentaires publics, le comité de modification du code pour les porcs ne parvient pas à s’entendre sur les modifications proposées au code de pratiques de 2014. Le conseil d’administration du CNSAE a déterminé que la modification du code pour les porcs sera temporairement mise de côté en attendant que le CNSAE entreprenne un examen complet de ses processus de gouvernance.
Ci-dessous, vous avez accès au Code de pratiques pour le soin et la manipulation des porcs, 2014, au rapport du Comité scientifique, 2012 ainsi qu’à d’autres ressources pertinentes.
Comités
Membres du Comité des amendements au Code
Les participants sont choisis en fonction des Principes directeurs des codes de pratiques du CNSAE.
Rôle | Membre du comité | Organisme |
Présidente du Groupe d’experts technique | Susie Miller | |
Éleveur de porcs (Manitoba) | Claude Vielfaure | Conseil canadien du porc |
Éleveur de porcs (Ontario) | James Reesor | Conseil canadien du porc |
Éleveur de porcs (Québec) | Yvan Fréchette | Conseil canadien du porc |
Éleveur de porcs (Nouveau-Brunswick) | Hans Kristensen | Conseil canadien du porc |
Vétérinaire | Dr Egan Brockhoff | |
Organisme national de bien-être animal |
Geoff Urton | Humane Canada |
Transformation | Dr Jorge Correa | Conseil des viandes du Canada |
Restauration et vente au détail | Andrew Telfer | Conseil canadien du commerce de détail |
Chercheure/académicienne | Dre Yolande Seddon | Chaire de recherche industrielle du CNSNG sur le bien-être des porcs d’élevage, Université de la Saskatchewan |
Gouvernement fédéral | David Trus | Agriculture et agroalimentaire Canada |
Représentant d’un gouvernement provincial ayant un mandat dans le domaine du bien-être animal |
Dre Julie Nolin |
Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec |
Veuillez noter que le contenu de la section du code qui porte sur le transport et tout autre texte lié au transport (p. ex. les termes du glossaire) qui citaient ou qui reflétaient la version périmée de la partie XII (Transport des animaux) du Règlement sur la santé des animaux (RSA) ou la Politique sur les animaux fragilisés maintenant archivée ont été actualisés en fonction du règlement modifié entré en vigueur le 20 février 2020. Les exemplaires papier des codes imprimés avant cette harmonisation n’incluront pas ces révisions. Pour plus de clarté, les codes révisés comporteront l’énoncé suivant en page de couverture : « Harmonisation avec la partie XII (Transport des animaux) du Règlement sur la santé des animaux : 2021 ».
L’exercice de révision s’est strictement limité à modifier le texte existant qui ne correspondait plus au RSA modifié. Nous avons tout fait pour respecter les priorités et les décisions originales du comité d'élaboration du code (p. ex. le libellé du RSA n’a pas été ajouté s’il n’était pas abordé dans le code original). En cas de divergence entre l’exemplaire papier et la version en ligne d’un code, c’est la version en ligne qui prévaut.
- Version HTML (ou sélectionnez le code dans la table des matières ci-dessous)
- Version PDF (1,9 MB)
Le nombre d’exemplaires sur papier de ce code est limité. Le CNSAE encourage l’utilisation de la version électronique et ne stocke pas d’exemplaires sur papier. Si vous avez besoin d’exemplaires sur papier, veuillez contacter Conseil canadien du porc.
Autres ressources :
- Rapport du Comité scientifique du code pour les porcins - juillet 2012
- Écoutez la présentation de Catherine Scovil à la conférence du CNSAE – octobre 2013
- Processus d'élaboration des codes du CNSAE
- Besoins de recherche sur le bien-être animal
- L'Association canadienne des médecins vétérinaires (l'ACMV)
- Castration des porcelets – Énoncé de position
Table des matières
Préface | |
Introduction | |
Glossaire | |
Section 1 Logement et installations | |
Section 2 Nourriture et eau | |
Section 3 Santé animale | |
Section 4 Pratiques d’élevage | |
Section 5 Transport | |
Section 6 Euthanasie | |
Références | |
Annexes : | |
Annexe A - Directives pour déterminer les dimensions des cages des cochettes et des truies gestantes | |
Annexe B - Superficies minimales de plancher recommandées pour les cochettes et les truies en logement collectif | |
Annexe C - Superficies de plancher recommandées pour les porcelets sevrés et en pouponnière | |
Annexe D - Superficies de plancher recommandées pour les porcs en croissance-finition | |
Annexe E - Superficies minimales recommandées pour les verrats | |
Annexe F - Conception des mangeoires | |
Annexe G - Consommation d’eau, débit recommandé et hauteur des abreuvoirs à tétines | |
Annexe H - Les six S : critères simples pour le choix d’objets d’enrichissement | |
Annexe I - Système d’évaluation de l’état de chair | |
Annexe J - Exemple d’arbre de décision sur l’euthanasie | |
Annexe K - Champ de vision et zone de fuite du porc | |
Annexe L - Ce porc est-il apte au transport? Arbre de décision | |
Annexe M - Tableau des températures et des indices d’humidité | |
Annexe N - Méthodes d’euthanasie | |
Annexe O - Ressources pour information additionnelle | |
Annexe P - Participants | |
Annexe Q - Résumé des exigences du code |