Porcs

Le Code de pratiques pour le soin et la manipulation des porcs a été publié en 2014.

On a créé un groupe d’experts en mars 2019 afin de procéder à l’examen quinquennal du Code de pratiques pour les porcs.

Le groupe d’experts (GE) devait également se pencher sur une exigence de la partie 1.1.2 du Code sur les porcs qui préconise « d’avoir plus de liberté de mouvement » à l’aide de méthodes appropriées « précisées par les intervenants concernés d’ici le 1er juillet 2019, selon les données scientifiques. » C’est pourquoi on a pris la décision de combiner le processus d’examen quinquennal avec le processus d’amendement du Code, compte tenu de l’inévitabilité d’un amendement au Code pour les porcs. Le groupe d’expert a donc aussi reçu le mandat d’agir à titre de Comité des amendements au Code doté d’une représentativité des participants requis.

Le rapport de l’Examen quinquennal du Code de pratiques pour le soin et la manipulation des porcs, finalisé en août 2020, fait état de la complexité des questions dont le groupe d’experts a discuté. Il souligne aussi les ententes et les recommandations mises de l’avant (y compris les propositions d’amendement au Code pour les porcs), présente les prévisions eu égard au logement collectif et offre une revue détaillée de la littérature concernant les domaines prioritaires de recherche et des lacunes identifiées lors de l’élaboration du Code de pratiques pour les porcs de 2014. Il présente un vaste résumé du travail entrepris par le groupe d’experts et met en lumière le contexte dans lequel les amendements proposés au Code pour les porcs ont vu le jour.

Ce rapport imposant fait 137 pages. C’est pourquoi nous avons conçu un document convivial en ligne intitulé « Ce que vous devez savoir » pour souligner les points importants et aider à la navigation du rapport.

La période de commentaires publics de 60 jours sur les modifications proposées au code pour les porcs s’est déroulée du 21 septembre au 19 novembre 2020. Depuis la période de commentaires publics, le comité de modification du code pour les porcs ne parvient pas à s’entendre sur les modifications proposées au code de pratiques de 2014. Le conseil d’administration du CNSAE a déterminé que la modification du code pour les porcs sera temporairement mise de côté en attendant que le CNSAE entreprenne un examen complet de ses processus de gouvernance.

Ci-dessous, vous avez accès au Code de pratiques pour le soin et la manipulation des porcs, 2014, au rapport du Comité scientifique, 2012 ainsi qu’à d’autres ressources pertinentes.

Comités

Membres du Comité des amendements au Code

Les participants sont choisis en fonction des Principes directeurs des codes de pratiques du CNSAE.

Rôle	Membre du comité	Organisme
Présidente du Groupe d’experts technique	Susie Miller
Éleveur de porcs (Manitoba)	Claude Vielfaure	Conseil canadien du porc
Éleveur de porcs (Ontario)	James Reesor	Conseil canadien du porc
Éleveur de porcs (Québec)	Yvan Fréchette	Conseil canadien du porc
Éleveur de porcs (Nouveau-Brunswick)	Hans Kristensen	Conseil canadien du porc
Vétérinaire	Dr Egan Brockhoff
Organisme national de bien-être animal	Geoff Urton	Humane Canada
Transformation	Dr Jorge Correa	Conseil des viandes du Canada
Restauration et vente au détail	Andrew Telfer	Conseil canadien du commerce de détail
Chercheure/académicienne	Dre Yolande Seddon	Chaire de recherche industrielle du CNSNG sur le bien-être des porcs d’élevage, Université de la Saskatchewan
Gouvernement fédéral	David Trus	Agriculture et agroalimentaire Canada
Représentant d’un gouvernement provincial ayant un mandat dans le domaine du bien-être animal	Dre Julie Nolin	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec

Veuillez noter que le contenu de la section du code qui porte sur le transport et tout autre texte lié au transport (p. ex. les termes du glossaire) qui citaient ou qui reflétaient la version périmée de la partie XII (Transport des animaux) du Règlement sur la santé des animaux (RSA) ou la Politique sur les animaux fragilisés maintenant archivée ont été actualisés en fonction du règlement modifié entré en vigueur le 20 février 2020. Les exemplaires papier des codes imprimés avant cette harmonisation n’incluront pas ces révisions. Pour plus de clarté, les codes révisés comporteront l’énoncé suivant en page de couverture : « Harmonisation avec la partie XII (Transport des animaux) du Règlement sur la santé des animaux : 2021 ».

L’exercice de révision s’est strictement limité à modifier le texte existant qui ne correspondait plus au RSA modifié. Nous avons tout fait pour respecter les priorités et les décisions originales du comité d'élaboration du code (p. ex. le libellé du RSA n’a pas été ajouté s’il n’était pas abordé dans le code original). En cas de divergence entre l’exemplaire papier et la version en ligne d’un code, c’est la version en ligne qui prévaut.

Il y a plusieurs façons de visualiser ce code :

Version HTML (ou sélectionnez le code dans la table des matières ci-dessous)
Version PDF (1,9 MB)

Le nombre d’exemplaires sur papier de ce code est limité. Le CNSAE encourage l’utilisation de la version électronique et ne stocke pas d’exemplaires sur papier. Si vous avez besoin d’exemplaires sur papier, veuillez contacter Conseil canadien du porc.

Autres ressources :

Rapport du Comité scientifique du code pour les porcins - juillet 2012

Résumé : La science du Code pour les porcs

Écoutez la présentation de Catherine Scovil à la conférence du CNSAE – octobre 2013
Processus d'élaboration des codes du CNSAE
Besoins de recherche sur le bien-être animal
L'Association canadienne des médecins vétérinaires (l'ACMV)

Castration des porcelets – Énoncé de position

Table des matières

Préface
Introduction
Glossaire
Section 1 Logement et installations
Section 2 Nourriture et eau
Section 3 Santé animale
Section 4 Pratiques d’élevage
Section 5 Transport
Section 6 Euthanasie
Références
Annexes :
	Annexe A - Directives pour déterminer les dimensions des cages des cochettes et des truies gestantes
	Annexe B - Superficies minimales de plancher recommandées pour les cochettes et les truies en logement collectif
	Annexe C - Superficies de plancher recommandées pour les porcelets sevrés et en pouponnière
	Annexe D - Superficies de plancher recommandées pour les porcs en croissance-finition
	Annexe E - Superficies minimales recommandées pour les verrats
	Annexe F - Conception des mangeoires
	Annexe G - Consommation d’eau, débit recommandé et hauteur des abreuvoirs à tétines
	Annexe H - Les six S : critères simples pour le choix d’objets d’enrichissement
	Annexe I - Système d’évaluation de l’état de chair
	Annexe J - Exemple d’arbre de décision sur l’euthanasie
	Annexe K - Champ de vision et zone de fuite du porc
	Annexe L - Ce porc est-il apte au transport? Arbre de décision
	Annexe M - Tableau des températures et des indices d’humidité
	Annexe N - Méthodes d’euthanasie
	Annexe O - Ressources pour information additionnelle
	Annexe P - Participants
	Annexe Q - Résumé des exigences du code

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