Codes de pratiques
Élaborés par l’entremise du CNSAE
- Bovins de boucherie
- Bison
- Poulets, dindons et reproducteurs
- Bovins laitiers
- Équidés
- Renards d'élevage
- Visons d'élevage
- Salmonidés d'élevage
- Chèvres
- Porcs
- Poulettes et pondeuses
- Lapin
- Moutons
- Veaux lourds
En cours de révision
- None at this time
Codes de pratiques recommandées archivés
Processus d'élaboration des codes
Code de pratiques recommandées pour le soin et la manipulation des animaux de ferme : Transport (archivé)
Ressources supplémentaires
- Programme d’agrément – Transport canadien d’animaux d’élevage
- Résumé directif : Évaluation des risques et exercice de planification collaborative du code pour le transport – achevée en mars 2023
- Analyse environnementale des considérations réglementaires et opérationnelles – achevée en mai 2019
- Examen de la recherche scientifique sur les questions de bien-être prioritaires – achevé en mars 2018
Le Code de pratiques recommandées pour le soin et la manipulation des animaux de ferme : Transport est paru en 2001. Il a été élaboré sous l’égide du Conseil de recherches agro-alimentaires du Canada (CRAC), dissous en 2006. Ce code est considéré comme étant périmé, mais certaines des informations qu’il contient (p. ex. les graphiques des densités) sont encore jugées utiles. Le CNSAE continue donc de l’héberger sur son site Web. Toutefois, comme le Code de pratiques recommandées pour le soin et la manipulation des animaux de ferme : Transport n’a pas été élaboré selon le processus rigoureux du CNSAE, il ne doit pas être cité comme étant un « code du CNSAE ».
Ce code a été élaboré de nombreuses années avant les modifications apportées en 2019 à la Partie XII (Transport des animaux) du Règlement sur la santé des animaux (RSA). Il y a donc dans le code pour le transport des références au règlement qui sont périmées.
Pour connaître les règles et les orientations actuelles sur le transport sans cruauté, veuillez consulter le RSA sur le site Web du gouvernement du Canada (https://www.laws-lois.justice.gc.ca/fra/reglements/C.R.C.%2C_ch._296/page-10.html#h-536732), ainsi que le Document d’orientation (https://inspection.canada.ca/sante-des-animaux/animaux-terrestres/transport-sans-cruaute/reglement-sur-la-sante-des-animaux-partie-xii/fra/1582126008181/1582126616914) actualisé au besoin par l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA).
- CNSAE ne possède pas de copie papier de ce code.Il y a plusieurs façons de visualiser ce code : consultez la version HTML intégrale ou la version PDF (1,3 Mo).
- Fiche technique (CRAC)
Le CNSAE n’a aucun exemplaire papier de ce code.
